ARC EN SELS
Présentation de la marque ARC EN SELS
Déposée par voie électronique le 1 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC EN SELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC EN SELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN SELS est expirée depuis le 1 mai 2024.
ARC EN SELS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 16 janvier 2019 - Changement d'adresse n°745688 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16